Ça y est, vous avez enfin réalisé votre rêve : celui de créer votre entreprise ! En plus, vous avez accompli toutes les étapes avec brio. Immatriculation, rédaction des statuts, dénomination sociale, choix du nom de votre société, etc. Rien n’a été laissé au hasard. Vous voyez presque le bout du tunnel, mais il reste une étape importante à réaliser si vous souhaitez protéger votre projet (produit, marque, etc.). Justement, vous ignorez comment faire pour vérifier que votre marque est disponible ? Vous souhaitez vous assurer qu’elle n’existe pas sur le site de l’INPI ? Notre équipe vous éclaire à ce sujet. Découvrez les étapes à suivre pour être certain que votre marque n’est pas encore déposée par quelqu’un. Alors, êtes-vous prêt à être bien informé ? Tout se déroule ici !
L’INPI : késako ?
Avant d’entrer dans le vif du sujet, savez-vous ce qu’il se cache sous cet acronyme ? Si ce n’est pas le cas, voici quelques informations intéressantes à connaître !
L’INPI ou l’Institut National de la Propriété Industrielle est un organisme qui permet de réaliser toutes les formalités administratives liées à la propriété industrielle (marques, brevets, dessins, etc.), mais c’est également une encyclopédie de données et en tant que créateur d’entreprise, vous en aurez besoin !
Justement, vous souhaitez déposer votre marque ? L’INPI est là pour ça, mais avant toute chose, vous devrez vous assurer que celle-ci est disponible et qu’elle n’existe pas déjà. Comment faire ? Quelles sont les informations à connaître ? Notre équipe vous dit tout dans la suite de cet article !
Vous souhaitez lancer votre activité et trouver le lieu idéal pour tout commencer ?
Contactez le Lodge pour débuter cette aventure !
Location de salles de réunion et bureaux avec ou sans domiciliation et espaces de réception.
Comment vérifier qu’une marque n’existe pas sur l’INPI ?
Après plusieurs mois de recherches, de questions et de doutes, vous avez décidé de déposer votre marque à l’INPI. Cependant, êtes-vous sûr d’être le premier à avoir eu l’idée ? Votre marque n’existe-t-elle pas ? Avant de déposer votre dossier, nous vous recommandons de vérifier cet aspect ! Voici les informations essentielles à connaître.
Rendez-vous sur le site web de l’INPI et suivez nos étapes et conseils.
1ère étape : La recherche à l’identique
Pour commencer, vous aurez la possibilité de consulter gratuitement la base de données de l’INPI qui répertorie depuis de nombreuses années toutes les marques existantes en France, mais également en Europe. Cette démarche peut paraître fastidieuse, mais elle vous permet de vous assurer qu’une marque identique à la vôtre n’a pas été déposée.
Attention, la recherche dite à l’identique vous permet uniquement de savoir pour quels services et/ou produits la marque est protégée.
Comment vous y prendre ? Voici quelques conseils :
- Vérifiez les noms des marques
- Les domaines d’activités, s’ils sont similaires au vôtre ou non
- Les produits et/ou services proposés
Votre marque n’apparait pas ? Il reste un autre test à effectuer pour vous assurer qu’elle n’a pas encore été déposée !
2ème étape : La recherche de similarités
Ensuite, vous pourrez effectuer ce qu’on appelle une recherche de similarités. C’est une étape plus précise qui vous permet de découvrir des marques qui pourraient potentiellement avoir un lien avec la vôtre. C’est-à-dire ? Cette recherche permet de vérifier s’il existe d’autres marques déjà déposées qui ressemblent à la vôtre en se basant sur la phonétique, la sémantique ou encore l’orthographe.
3ème étape : L’analyse des résultats
Cette recherche va vous fournir une liste de marques similaires à la vôtre, à vous de les analyser et de les interpréter. Vous n’êtes pas certain d’arriver à réaliser cette étape seul ? Vous pourrez vous faire accompagner par un expert tel qu’un avocat spécialisé !
Votre marque n’est toujours pas apparue ? C’est bon signe, premier arrivé, premier servi ! Qu’attendez-vous pour la déposer ?
L’essentiel à retenir
- Nous espérons que notre article a pu vous aider à savoir comment vérifier qu’une marque n’existe pas sur l’INPI.
- Ça y est, votre entreprise est lancée et vous n’aspirez qu’à une chose : déposer votre marque pour qu’elle soit protégée ! Cependant, avez-vous pensé à vérifier que celle-ci n’existe pas sur l’INPI ?
- Pour commencer, il est important de connaître les rôles de l’INPI. L’Institut National de la Propriété Industrielle est un organisme qui permet de réaliser toutes les formalités administratives liées à la propriété industrielle. Vous souhaitez déposer un brevet ou une marque ? Vous devrez utiliser cet organisme pour accomplir votre objectif.
- Maintenant que vous en avez appris davantage sur l’INPI, il est temps de procéder aux étapes de vérifications pour pouvoir déposer votre marque sans tracas. Voici les étapes à suivre :
- 1ère étape : la recherche à l’identique
- 2ème étape : la recherche de similarités
- 3ème étape : l’analyse des résultats
Attention, il est important de savoir que l’INPI ne procède pas à un contrôle pour vérifier l’existence ou non de votre marque. En effet, c’est au dépositaire de la marque de vérifier en amont du dépôt que celle-ci est unique, qu’elle n’existe pas. Pour ce faire, vous pourrez utiliser des outils mis en place par cet organisme.
Désormais vous connaissez les informations et étapes clés pour déposer votre marque à l’INPI sans encombre. Qu’attendez-vous ?
Vous avez des doutes ou des questions ? Notre équipe reste à votre disposition.
Commentaires récents